Edition - Coaching - Correction

CONDITIONS GENERALES

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site exploité par Tranquility Coaching & Correction (TC2), incluant les activités éditoriales proposées sous le nom Tranquility Publishing.

Article 1 – Identification du vendeur

Vendeur : Tranquility Coaching & Correction (TC2) Micro-entreprise DEMONCEAUX Toulouse : tranquility.correction@gmail.com 914 971 866

Article 2 – Produits et services proposés

TC2 propose :

  • · des prestations de coaching et de correction littéraire,
  • · des services éditoriaux,
  • · la vente de livres papier et numériques,
  • · des services d’édition via sa branche Tranquility Publishing.

Les caractéristiques essentielles sont décrites sur les pages correspondantes.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque applicable. TC2 se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande.

Article 4 – Commande et paiement

La commande est validée après confirmation du paiement. Les moyens de paiement acceptés sont indiqués sur le site. Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 5 – Livraison

  • · Livres numériques : accès ou téléchargement après validation du paiement
  • · Livres papier : expédition à l’adresse indiquée par le client

Les délais sont donnés à titre indicatif.

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas :

  • · aux contenus numériques fournis immédiatement,
  • · aux livres personnalisés ou imprimés à la demande.

Article 7 – Responsabilités

TC2 ne saurait être tenue responsable de dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

Article 8 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.